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  • Extraction de parties de conférence dénaturant si ce n’est modifiant le sens même de l’intervention.
  • Modification du montage des conférences en s’octroyant la paternité de la conférence.
  • Extraction audio puis remise en ligne sans attribution de la paternité de Rosalux.

La liste n’est pas exhaustive…

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Vous pouvez diffuser nos contenus dans la mesure ou l’intégrité intellectuelle de l’auteur de la conférence n’est pas modifiée. Toute modification de la conférence est formellement interdite. La diffusion ne peut se faire que par intégration du code source de la vidéo (YouTube) à défaut de tout autre procédé. L’audio téléchargeable n’est théoriquement autorisé à l’écoute qu’à titre privé (radiodiffuseurs catégorie A, veuillez nous contacter). Cependant, vous pouvez organiser une diffusion publique si vous respectez nos conditions générales d’utilisation (veuillez nous contacter).

L’auteur conserve le droit moral et patrimonial de sa conférence, car cette dernière a le statut « d’œuvre » en matière de droit d’auteur.  Ce droit est perpétuel, inaliénable, imprescriptible et insaisissable.

Si modifications il doit y avoir, elles ne peuvent s’effectuer qu’à l’initiative des intervenants et sont réalisées par Rosalux. Elles font systématiquement l’objet d’une autorisation écrite et sont clairement notifiées aux internautes (en conservant le caractère privé de la suppression). L’auteur n’a aucune obligation de justifier la nature des modifications ou suppressions de son intervention, auprès de Rosalux et/ou des internautes.

Nous sommes particulièrement vigilants sur ce sujet; il s’agit d’un contrat moral tacite avec les personnes que nous enregistrons ainsi que les organisations qui nous font confiance.

Par ces contraintes, l’intégrité intellectuelle des interventions est strictement respectée.

La monétisation de nos conférences est formellement interdite. De même que la diffusion de nos conférences sur des sites commerciaux et/ou avec du contenu publicitaire. Tout site contenant de la publicité est considéré comme commercial, qu’il soit professionnel ou amateur, blog compris.

Rosalux s’appuie sur un réseau d’associations, de librairies, de lieux publics ou privés (bars, restaurants, salle de spectacles) sans lesquels notre média ne pourrait tout simplement pas exister. Nous mettons un point d’honneur à citer et valoriser le fantastique travail de recherche et d’organisation effectué par ces citoyens engagés.

Dans la galaxie du média libre et gratuit, le lien hypertexte est le meilleur moyen de se soutenir mutuellement. Nous ne doutons pas qu’en reprenant nos contenus, vous privilégierez l’extrait d’en-tête (concernant un texte principalement) avec renvoi systématique à l’article complet ou autre média, sur notre site. Par la même occasion, vous n’hésiterez pas à rendre hommage aux tierces personnes et/ou associations ayant organisé l’événement (en dehors de Rosalux) en citant et en insérant un lien vers leur site, si celui-ci existe.

Ces conditions générales d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées sans préavis. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez la moindre interrogation.

Merci,

Rosalux

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